Politique de confidentialité

[...] intégralité du document : voir "CGV"

Article 10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments sur les sites internet commandant-costaud.com et commandantcostaud.myshopify.com com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société SAS RAPHAEL AUGRY ET ASSOCIES. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur les sites internet commandant-costaud.com et commandantcostaud.myshopify.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. C'est pourquoi et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de SAS RAPHAEL AUGRY ET ASSOCIES. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de SAS RAPHAEL AUGRY ET ASSOCIES est strictement interdite.

Article 11. Données à caractère personnel

La société SAS RAPHAEL AUGRY ET ASSOCIES  s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante : SAS RAPHAEL AUGRY ET ASSOCIES, CHEMIN AUX BŒUFS, 78121 CRESPIERES.

[...] intégralité du document : voir "CGV"